Déposée le 10 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXONE PSP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « AXOVEN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXONE PSP domicilié(e) 1 AVENUE HENRI BECQUEREL, BP 88,59588 BONDUES CEDEX - 59588 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 151 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXONE PSP SARL domicilié(e) 1 AVENUE HENRI BECQUEREL, BP 88,59588 BONDUES CEDEX - 59588 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXONE PSP SARL - 1 AVENUE HENRI BECQUEREL, BP 88,59588 BONDUES CEDEX - 59588 - France - SIREN 400151296
AXONE PSP SARL - 1 AVENUE HENRI BECQUEREL, BP 88,59588 BONDUES CEDEX - 59588 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Inscription le 2 septembre 2009 - Concession de licence n°505391 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Inscription le 2 septembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°505390 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Inscription le 2 septembre 2009 - Concession de licence n°505389 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Inscription le 2 septembre 2009 - Concession de licence n°505387 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Inscription le 2 septembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°505388 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Inscription le 2 septembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°505386 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Compléments alimentaires à usage médical et pharmaceutique. Produits substances, boissons et aliments diététiques à usage médical et pharmaceutique. Compléments alimentaires non à usage médical destinés exclusivement à l'alimentation humaine à base de fruits et ou de céréales. Compléments alimentaires à base de plantes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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